Urbanisme

URBANISME : Plaquette d’information et formulaires CERFA

Service Urbanisme ARCHE AGGLO : 04 26 78 57 85
Permanences téléphoniques mardi-jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
Les instructeurs sont à votre disposition pour répondre à vos demandes et questionnements liés à un dossier en cours

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE CHAVANNES :

Le PLU de la commune, modification n°1, est en vigueur depuis le 4 avril 2015. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents le définissant avec les cartographies associées.

projet-d-amenagement-et-de-developpement-durable-padd
reglement-du-plu
zonage-bourg-centre
zonage-communal
annexes-plu
dpu
perimetre-zad-centre-bourg
plan-servitudes-communales
reseau-assainissement
reseau-eau-potable
zonage-assainissement
zone-preemption-ens-etang-du-mouchet
rapport-de-presentation-partie-1
rapport-de-presentation-partie-2
rapport-de-presentation-partie-2bis
rapport-de-presentation-partie-3
rapport-de-presentation-partie-3bis
palette-des-couleurs