Fiscalité locale, intercommunale, départementale et divers

1 – Fiscalité communale 2022 :

Taxe d’Habitation TH : fin en 2022

Taxe Foncière Bâti TFB : 28.19%

Taxe Foncière non Bâti TFNB : 45.49%

Taxe d’Aménagement TA : 5%

Taxe sur la vente de terrains agricoles devenus constructibles : OUI

Évolution de la fiscalité locale depuis 20 ans : cliquez ci-dessous

Imposition TH TFB

2 – Fiscalité intercommunale Arche Agglo 2022 :

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : 10.59%

Taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques Protection aux Inondations) :
– 1.49% sur la base de Foncier Bâti
– 5.20% sur la base de Foncier Non Bâti

Taxe d’Habitation : fin en 2022

Taxe Foncière Bâtie : 2.00%

Taxe Foncière Non Bâtie : 2.85%

3 – Fiscalité Département 26 :

Foncier Bâti : transfert sur la commune

4 – EPORA : Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes :

Taxe spéciale d’équipement sur la base de Taxe Foncière : 0.221%

 

Cérémonie souvenir fusillés 15 juin 1944

Ce lundi 15 juin, le Maire Jacques POCHON avait convié les Chavannais à la traditionnelle cérémonie en souvenir des fusillés du 15 juin 1944.

 :

Rappelons le contexte historique

“Le 15 juin, les Allemands, en représailles des multiples sabotages et attentats que la Résistance leur a infligés et peut-être du combat des Crozes, attaquent Saint-Donat et les villages environnants avec une violence inouïe et bestiale.

Vers 7 h 30, un car de soldats allemands venant de Chantemerle-les-Blés s’arrête à l’entrée du village de Chavannes, les occupants en descendent. Des jeunes gens auraient tiré une rafale de mitraillette sur le groupe. Les représailles sont immédiates, les Allemands fouillent les maisons, interpellent, arrêtent et interrogent les habitants, tiraillent de tous côtés. Madame Blachon, épouse du maire, est blessée, deux cultivateurs, Charles Bouvet, 57 ans, et Alexandre Laréal, 68 ans, et un Marseillais de 45 ans, réfugié à Marsaz, Jean Lespinasse, sont fusillés au bord de la route. Une demi-heure plus tard, le car repart en direction de Saint-Donat”

Une gerbe de fleurs a été déposée devant le monument aux morts ; à noter la présence de la petite fille de Charles Bouvet.

État civil

2022

Naissances :
SEVE Gabriel – 24 janvier
UZEL Noé – 14 février
VERWAERDE Sacha – 1er mars
BERARD Milla – 7 mars
CUER Joleen – 13 mars
BOBICHON Soanne – 5 avril
MASSON Malo – 10 avril
MASSON Lucas – 10 avril
LARA Louison – 28 avril
COTTIN Ambre – 28 juin
POCHON Anna – 13 juillet
BERVA Maelya – 28 juillet
DATIN Margot – 5 août
RIAILLE Léo – 18 octobre
FAQUIN Charly – 11 novembre

Décés :
COLOMBET René – 8 janvier
JACQUEMMOZ Gérard – 15 mars
UZEL Marie Thérèse née AGERON – 31 mars
DURAND Thierry – 11 juillet
CHAUDIER Aimée née CARRE – 30 juillet
NOUAUX Claire – 3 septembre
FELIX Monique née CHARREYRON – 8 septembre
ARDAIN Guy – 29 septembre

Mariages :
BERLAND Mickaël et GAY Julie – 18 juin
TESSON Yannis et ELKHMOULLI Elodie – 2 septembre
BOUCHER Alexis et COLAU Camille – 1er octobre

2021

Naissances :
FRAISSE Hugo – 15 février
FAQUIN Léon – 18 mars
VALLARNAUD Hannah – 18 août
CASANO Malo – 17 septembre
DEXTRAIT Loann – 2 novembre
DUMAS Maddy – 10 novembre
GUERDNER Elya – 21 novembre

Décés :
PEROLLIER Marie Jeanne née COUIX – 14 février
GUICHARD Bernard – 22 février
BERNARD Annie née TOLLAIRE – 30 juin
PENEL Christophe – 10 octobre
BURELLIER Marcelle née PERROCHET – 29 octobre

Mariages :
PERIGNON John et CHAPELLE Pauline – 21 décembre

Retrouvez les États Civils des autres années dans les précédents  journaux municipaux

Associations

Vous retrouverez sur cette page les différentes associations qui contribuent à l’animation de notre village.
Retrouvez les prochains événements dans la rubrique AGENDA

Sports et loisirs :

Activités sportives et Animation du Village
Président Mr Christophe Garnier 0645588385sportsetloisirs.chavannes@gmail.com
Adhésion  : individuelle 7€, familiale 10€

Liste des activités 2022/2023 :

Plus d’infos :

Club des anciens “les bleuets”

Activités régulières le mardi après-midi
Présidente : Mme Nicole BEGOT (04.75.71.40.04)

Association Communale de Chasse Agréée (ACCA)

Activité de chasse
Président : M. Jean-Guy DREVETON (06.01.88.05.85)

Amicale des parents d’élèves du RPI “La Marelle”

la-marelle Présidente : Mme Sylvaine LARDEUX (Marsaz).

La Marelle est l’association des parents d’élèves du RPI Bren – Marsaz – Chavannes. Animée par des parents bénévoles, elle a trois objectifs :

  • Permettre à nos enfants des moments de partage extrascolaires avec leurs camarades, maîtresses, parents…
  • Tisser des liens et permettre de nouvelles rencontres entre enfants, parents, grands-parents, maîtresses et habitants des trois villages
  • Et le dernier, mais pas des moindres, apporter son aide financière aux projets des écoles, et soutenir les enseignantes dans leurs projets éducatifs (Ski, percussions…)

lamarelle26260@gmail.com La marelle 26260

Chavannes Drôme des Collines

L’Association organise la “Marche des saveurs” à Chavannes, sur le site de l’étang du Mouchet et des Sources de la Veaune. Il s’agit d’une marche gastronomique de 5 étapes avec implication de restaurateurs, vignerons et producteurs locaux.
La première édition a eu lieu le dimanche de Pentecôte 5 juin 2022, la 2nde édition est prévue le dimanche de Pentecôte 2023, le 28 mai.


Président : M. Gérard AUDOUY (06.59.03.49.43)

Equipe municipale

L’équipe municipale 2020-2026

De gauche à droite :

  • 1er rang : Stéphane Gonthier, Emmanuelle Garnier, Pascale Bonnet, Malaurie Feydet, Deborah Garcia, Aurélie Pral,  Stéphanie Palue Charrat
  • 2nd rang : Lionel Melquiond, Christian Colombet, Guillaume Tattu, Jacques Pochon, Loic Perrier, Sylvain Reboulet, David Bernard, Damien Bogiraud

Les attributions des adjoints

  • Christian Colombet : Toute délégation du Maire
  • Sylvain Reboulet : Environnement, urbanisme et Communication/Animation
  • Pascale Bonnet : Voirie et réseaux, élections
  • Christian Colombet : Voiries et réseaux
  • Stéphane Gonthier : Affaires scolaires, bâtiments communaux

Les délégations

  • Conseil Communautaire Arche Agglo : Jacques Pochon et Christian Colombet
    Syndicat intercommunal d’assainissement Marsaz/Chavannes (SIA) : Damien Bogiraud et Christian Colombet
  • Syndicat intercommunal des Eaux de la Veaune (SIEV) : Christian Colombet et Damien Bogiraud
  • Territoire rural de l’énergie de la région de St Donat : A venir
  • Conseil d’école du Regroupement Pédagogique Intercommunal Bren Marsaz Chavannes (RPI) : Jacques Pochon, Stéphane Gonthier

Les différentes commissions du conseil municipal

Commissions permanentes :

  • Commission Voiries, réseaux humides et réseaux secs : Pascal Bonnet, Christian Colombet, Guillaume Tattu, Loic Perrier, Lionel Melquiond
  • Commission Urbanisme : Jacques Pochon, Sylvain Reboulet, Guillaume Tattu, Stéphane Gonthier, Christian Gratoni
  • Commission Électorale : Jacques Pochon, Pascale Bonnet
  • Commission Finances : Jacques Pochon,  Pascale Bonnet, Christian Colombet,  Damien Bogiraud, Sylvain Reboulet
  • Commission Communication/Animation : Sylvain Reboulet, Guillaume Tattu, David Bernard, Stéphane Gonthier, Emmanuelle Garnier
  • Commission Communale des Impôts directs : En cours

Commissions Ponctuelles :

  • Commission d’appel d’offres : A définir
  • Commission sociale : Jacques Pochon, Pascale Bonnet, Stéphanie Palue Charat, Malaury Feydet, Stéphane Gonthier
  • Commission Environnement : Sylvain Reboulet, David Bernard, Emmanuelle Garnier
  • Commission scolaire : Jacques Pochon, Stéphane Gonthier, Aurélie Pral
  • Commission Bâtiments communaux : Stéphane Gonthier

Nominations

  • Correspondant de la Défense : Stéphane Gonthier
  • Référent communal “Ambroisie” : Lionel Melquiond
  • Représentant communal “Crues” : Jacques Pochon