Chaque fin d’année la commission communication se réunit au dernier trimestre de l’année pour élaborer le Journal Municipal.
Il est construit sur les événements majeurs de l’année, les chantiers, les informations sur la vie du village, l’état-civil etc … Il est complété par une page d’informations pratiques. Un thème différent est choisi pour animer le journal. Vous trouverez ci-dessous tous les bulletins depuis 2002.
Urbanisme
URBANISME : Plaquette d’information et formulaires CERFA
Service Urbanisme ARCHE AGGLO : 04 26 78 57 85
Permanences téléphoniques mardi-jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
Les instructeurs sont à votre disposition pour répondre à vos demandes et questionnements liés à un dossier en cours
Dans le cadre de la dématérialisation des autorisations d’urbanisme, au 1er janvier 2022, l’outil de dépôt des demandes (module SVE) est désormais opérationnel. Vous trouverez ci-dessous le lien d’accès à ce module SVE : https://sve.sirap.fr/#/communesList
PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE CHAVANNES :
Vous trouverez ci-dessous les différentes pièces constituant le PLU en vigueur suite à la dernière modification n°3 du 24 mars 2022
Procédure
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durable
Zonage graphique
Règlement
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
ANNEXES :
DPU
Annexes écrites
Périmètre ZAD
Réseau Eau potable
Réseau assainissement
Servitude d’utilité publique
Zonage assainissement
Zone de préemption ENS
ACCES AU GEOPORTAIL DE L’URBANISME (Commune de Chavannes)
